Utilisation des marques commerciales

Directives relatives à l'utilisation des marques commerciales Veritas

Les présentes directives (les « Directives ») énoncent les règles d'utilisation et de référence aux marques commerciales et de service appartenant à Veritas Technologies LLC ou ses filiales (« Veritas »). Dans le cadre de ces Directives, les « Marques commerciales Veritas » incluent toutes les marques et marques de service déposés ou non déposées (par exemple, les mots, les noms, les symboles, les appareils et/ou les slogans) appartenant à Veritas, y compris mais sans y être limitées, les marques commerciales et les marques de service répertoriées dans la liste des marques commerciales Veritas.

Veritas considère ses marques commerciales et ses marques de service comme sa propriété intellectuelle la plus précieuse. De ce fait, Veritas entend prendre toutes les mesures nécessaires pour préserver l'impact de ses marques et protéger ses droits exclusifs d'utilisation. Veritas vous demande de l'aider en suivant ces directives. Si vous avez des questions à propos des Directives, veuillez les adresser à trademarks@veritas.com.

Utilisations interdites des Marques commerciales Veritas

1. N'utilisez pas les marques commerciales Veritas comme nom de votre société, de vos produits ou services, comme nom de domaine, ni comme profil de réseau social. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à enregistrer dans quelque juridiction que ce soit, nationale ou étrangère, une marque commerciale Veritas servant de tout ou partie du nom de votre société, produit ou service, laquelle pourrait générer de la confusion quant au sponsoring, à l'affiliation ou à l'approbation de Veritas vis-à-vis de votre société, produit ou service ou de manière à affaiblir la marque commerciale Veritas. De même, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à enregistrer dans quelque juridiction que ce soit, nationale ou étrangère, un nom de domaine ou un nom ou profil de réseau social qui intègre une marque commerciale Veritas de manière intentionnelle ou de manière à générer de la confusion quant au sponsoring, à l'affiliation ou à l'approbation de Veritas vis-à-vis de votre société, produit ou service.
2. N'utilisez pas les logos Veritas sans autorisation. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un logo Veritas, sauf si un accord avec Veritas ou un consentement explicite écrit provenant de Veritas vous y autorise.
3. N'utilisez pas de marques commerciales Veritas dans de fausses publicités ou des publicités trompeuses. Les publicités pour Veritas, ses produits ou services présentées dans le cadre des marques commerciales Veritas ne doivent d'aucune manière être fausses ou trompeuses et ne doivent pas violer les lois en vigueur, les décrets municipaux ou les règlements administratifs d'aucun pays.
4. N'utilisez pas de marques commerciales Veritas dans du contenu répréhensible. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des marques commerciales Veritas sur ou dans le cadre de contenu ou de documentation qui soit, à la seule discrétion de Veritas, diffamatoire, de nature scandaleuse ou pornographique ou de toute autre manière répréhensible.
5. N'utilisez pas de marques commerciales Veritas pour dénigrer Veritas. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des marques commerciales Veritas pour dénigrer Veritas, ses produits ou services ou de manière à, de l'avis de Veritas, nuire à la réputation de Veritas ou porter atteinte à l'image associée aux marques commerciales Veritas.

Utilisations autorisées des Marques commerciales Veritas

1. Utiliser des marques commerciales Veritas pour se référer aux produits ou aux services Veritas. À l'exception des logos Veritas (dont l'utilisation doit être explicitement autorisée par Veritas), vous êtes autorisé, de manière générale, à utiliser les Marques commerciales Veritas pour vous référer à des produits ou des services Veritas dans de la documentation publicitaire, promotionnelle et commerciale, sous réserve de disposer de l'autorité nécessaire pour vendre ou promouvoir des produits ou des services Veritas (tel qu'un titulaire de licence, un revendeur agréé, etc.).
2. Utiliser des marques commerciales Veritas pour indiquer un lien avec des produits de Veritas. Vous pouvez indiquer le lien entre vos produits et services et les produits ou services de Veritas en utilisant une référence précise (par exemple, « doit être utilisé avec les logiciels Veritas » ou « compatible avec les logiciels Veritas ») à condition que : (a) la marque commerciale Veritas soit moins en évidence que le nom du produit ou du service, (b) la marque commerciale Veritas ne constitue pas une partie du nom de votre produit ou service ou ne soit pas intégrée à celui-ci et (c) la référence soit précise et respecte les exigences stipulées dans les contrats de licence de Veritas.

Règles relatives à une utilisation correcte des Marques commerciales Veritas

L'utilisation correcte des marques commerciales Veritas est importante pour pouvoir les protéger en permanence.Une utilisation correcte aide les particuliers qui dépendent des biens et services de Veritas et empêche les marques commerciales Veritas de perdre leurs caractéristiques distinctives et de devenir des marques génériques.Les titulaires de licence de marques commerciales Veritas peuvent avoir des règles d'utilisation différentes définies dans leur contrat de licence, auquel cas ils doivent suivre ces directives.

• Différenciez les marques commerciales Veritas du texte. Lorsqu'une marque commerciale Veritas est utilisée sans style particulier (par exemple, dans le texte d'une publicité), elle doit être mise en exergue et différenciée des autres mots du texte. À cette fin, la marque commerciale Veritas peut apparaître en gras, en italique ou en lettres majuscules, être soulignée ou figurer entre guillemets.

• Utilisez les marques commerciales Veritas comme adjectifs. Les marques commerciales sont des adjectifs et doivent être précédées du terme générique qu'elles modifient (par exemple, « logiciel » ou « produit »). N'utilisez jamais une marque commerciale en tant que nom, verbe ou à la forme possessive.

• N'abrégez pas ou ne modifiez pas l'orthographe des marques commerciales Veritas. Ne modifiez pas l'apparence des marques commerciales Veritas par des abréviations, une intégration à des acronymes, une modification de l'orthographe ou une utilisation incorrecte des majuscules. La liste des marques commerciales Veritas indique l'orthographe adéquate et l'utilisation correcte des majuscules de chaque marque.
  

•  Utilisez le symbole de marque commerciale correct. Une marque commerciale Veritas doit apparaître avec le symbole de marque commerciale correct, qui figure dans la liste des marques commerciales Veritas. Dans la documentation écrite, le symbole adéquat doit être utilisé lors de la première apparition ou de l'apparition la plus visible de la marque commerciale Veritas dans les titres ainsi que la première fois que la marque commerciale Veritas apparaît dans le texte. Ce symbole approprié doit également être utilisé sur chaque page suivante si le thème est différent ou si les pages peuvent être séparées ou distribuées indépendamment. Si la documentation, l'emballage de produit ou la page web inclut un logo Veritas sous licence dûment autorisé et déjà doté du symbole de marque commerciale adéquat, il n'est pas nécessaire d'insérer un symbole de marque commerciale après le mot « Veritas » dans le texte de cette documentation, cet emballage de produit ou cette page web.
• Utilisez la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte. Toute la documentation de marketing collatéral, toutes les publicités, tous les emballages de produits, toutes les pages web, tous les guides et toutes les études qui incluent des marques commerciales Veritas doivent également inclure la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte attribuant l'appartenance des marques commerciales Veritas à Veritas Technologies LLC. En général, la déclaration d'attribution apparaît à la fin du matériel, dans le bas de page du document ou au dos de l'emballage. La déclaration d'attribution de marques commerciales correcte est la suivante :

Veritas et le logo Veritas, (le cas échéant, citez ici toutes les marques commerciales trouvées dans la liste des marques commerciales Veritas référencées ou affichées dans le document) sont des marques commerciales ou des marques déposées de Veritas Technologies LLC ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms cités peuvent être des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.

Exemples :

Dans la documentation comportant un logo Veritas et faisant référence aux produits Backup Exec et Veritas NetBackup^TM, la déclaration d'attribution de marques commerciales correcte est la suivante :

Veritas, le logo Veritas, Backup Exec et NetBackup sont des marques commerciales ou des marques déposées de Veritas Technologies LLC ou de ses filiales aux États-Unis et dans d'autres pays. Les autres noms cités peuvent être des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.

Règles d'utilisation de Veritas en tant qu'appellation commerciale

« Veritas » fonctionne non seulement comme une marque commerciale et une marque de service identifiant les biens et les services proposés par Veritas Technologies LLC, mais aussi comme une appellation commerciale ou un nom de société faisant référence à Veritas Technologies LLC. Les appellations commerciales sont des noms et ne doivent donc pas être précédées d'un descripteur générique et peuvent être utilisées à la forme possessive. Lorsque le terme « Veritas » est utilisé comme appellation commerciale, il ne doit pas être suivi d'un symbole de marque commerciale. Au sein des documents, la première référence à l'appellation commerciale ou au nom de société doit être « Veritas Technologies LLC ». « Veritas » peut être utilisé pour les références suivantes.

Règles d'utilisation des logos Veritas

Vous n'êtes pas autorisé à utiliser un logo Veritas, sauf si un accord avec Veritas ou un consentement explicite écrit provenant de Veritas vous y autorise. Si vous êtes autorisé à utiliser un logo Veritas, vous devez l'utiliser conformément à ces directives supplémentaires (ou, si ces directives diffèrent, aux directives d'utilisation définies dans votre contrat de licence).

1. N'utilisez que l'infographie principale approuvée. Les logos Veritas sont des éléments d'infographie uniques et autonomes. Lorsque vous reproduisez un logo, n'utilisez que l'infographie principale fournie par Veritas. Ne modifiez d'aucune manière l'apparence du logo (par exemple, en ajoutant vos propres éléments ou couleurs de design ou en changeant la police). Le logo doit toujours paraître clair, précis et parfaitement reproduit.
2. Prévoyez un espace libre autour du logo Veritas. Prévoyez toujours un minimum d'espace libre autour du logo Veritas. Ne violez jamais l'espace libre entourant un élément graphique, un mot ou un diagramme.
3. Maintenez la lisibilité. Ne reproduisez jamais le logo de manière telle qu'il devient illisible ou flou, ce qui peut se produire si le logo est reproduit en format trop réduit.
4.  N'utilisez pas les logos Veritas en tant que décoration. N'utilisez aucun logo Veritas à des fins uniquement esthétiques sur de la documentation marketing collatérale, des emballages ou des sites web sans autorisation écrite explicite de Veritas.

Utilisation abusive des Marques commerciales Veritas par d'autres utilisateurs

Si vous rencontrez des logos, des icônes ou des images si semblables aux Marques commerciales Veritas qu'elles induisent en erreur, signalez-le à Veritas en envoyant un message électronique à l'adresse trademarks@veritas.com. De même, si vous constatez qu'une Marque commerciale Veritas est utilisée de manière à violer une règle décrite ci-dessus, notamment si une Marque commerciale Veritas est utilisée sans pouvoir l'identifier comme appartenant à Veritas Technologies LLC, prévenez-nous en envoyant un e-mail à l'adresse trademarks@veritas.com. Si possible, fournissez une copie de l'article ou autre support faisant l'objet de la violation de marque commerciale.